Mentions légales

La Chiara Ambra GmbH est responsable du contenu et de la composition du site Internet.

Adresse:
Chiara Ambra GmbH
Chiara-Ambra-Platz 1
77743 Neuried/ Germany

Téléphone :
Du lundi au vendredi de 08h00 à 18h00?
Tél. : +49 (0) 7807 9566-192
Fax : +49 (0) 7807 9566-48
E-mail : info@chiara-ambra.fr

Directeur généra l:
Michael Schmiederer
Sandra Schmiederer

Registre du commerce :
Tribunal d’instance de Fribourg
Inscription au registre du commerce : HRB 472275

Numéro de TVA intracommunautaire:
DE 813 831 587 

Réclamations
Alternative de réglement d’un litige conforme à l’article 14 Abs. 1 ODR-VO et § 36 VSBG :
La commisssion Européenne mit une plateforme internet à disposition  pour les réglements de litiges (OS)que vous trouverez sous http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Nous sommes prêts à prendre part à une procédure de réconciliation à l’amiable.

Clause de non-responsabilité (disclaimer)

Source : eRecht24.de – Droit lié à Internet de l’avocat Maître Sören Siebert

Responsabilité des contenus

Les contenus de nos pages ont été créés avec la plus grande précaution. Nous ne pouvons toutefois porter aucune responsabilité quant à l’exactitude, l'exhaustivité et l’actualité de ces contenus.

En qualité de fournisseur de services, nous sommes responsables au sens du § 7, al. 1 TMG de nos propres contenus publiés sur ces pages selon les lois générales en vigueur. Selon les § 8 à 10 TMG, notre statut de fournisseur de service ne nous oblige toutefois pas à un devoir de surveillance des informations de tiers présentant une activité contraire à la loi transmises ou sauvegardées ou à un devoir de contrôle circonstancier. Les obligations de suppression ou de blocage de l'utilisation des informations selon les lois générales en vigueur restent valables de plein droit. Une responsabilité ce concernant n’est toutefois possible qu’à partir du moment de la prise de connaissance d’une violation de la loi effective. En cas de constatation de violations de la loi, nous procéderons immédiatement à la suppression de ces contenus.

Responsabilité liée aux liens Internet
Notre offre contient des liens vers des sites web externes de tiers dont nous n’avons aucune influence sur leurs contenus. Nous ne pouvons donc porter aucune responsabilité pour ces contenus tiers. Le fournisseur ou opérateur concerné des sites est responsable des contenus des pages mises en lien. Les pages mises en lien ont été contrôlées au moment de leur mise en lien quant à des violations de la loi éventuelles. Aucun contenu illicite n’a été constaté au moment de la mise en lien. Un contrôle permanent des contenus des pages mises en lien en termes de violation de la loi n'est toutefois par raisonnable sans indices précis. En cas de constatation de violations de la loi, nous procéderons immédiatement à la suppression de ces liens.

Droit d'auteur
Les contenus et ouvrages créés par les gestionnaires de ces pages sont soumis au droit d'auteur allemand. Toute reproduction, modification, diffusion et tout type de valorisation en dehors des frontières du droit d’auteur requièrent l’approbation écrite de l'auteur concerné. Les téléchargements et les copies de cette page sont permis pour une utilisation exclusivement privée et non commerciale. Les droits d’auteur de tiers sont respectés dans la mesure où les contenus publiés sur cette page n’ont pas été créés par le gestionnaire. Les contenus de tiers doivent en particulier être désignés comme tels. Si vous deviez toutefois constater une violation de droits d'auteur, nous vous prions de nous en informer en conséquence. En cas de constatation de violations de la loi, nous procéderons immédiatement à la suppression des contenus concernés.

Derniers articles consultés